‍Modalités et conditions

Bienvenue à Atlas Caravan. En accédant ou en utilisant notre site Web, nos produits et nos services (collectivement, les « Services »), vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions générales (les « Conditions »). Veuillez les lire attentivement. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, vous ne devez pas utiliser nos Services.

1. Utilisation des services

Vous pouvez utiliser nos Services uniquement dans la mesure permise par la loi et conformément aux présentes Conditions. Vous ne devez pas abuser de nos Services, y compris, mais sans s'y limiter, tenter un accès non autorisé, distribuer des logiciels malveillants ou interférer avec le fonctionnement normal du site Web.

2. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site Web d'Atlas Caravan, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, images et logiciels, est la propriété d'Atlas Caravan ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois applicables sur le droit d'auteur, les marques de commerce et la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer ou créer des œuvres dérivées de tout contenu sans notre autorisation écrite expresse.

3. Contenu de l'utilisateur

Si vous soumettez ou publiez du contenu sur nos Services, vous accordez à Atlas Caravan une licence non exclusive, libre de redevances, perpétuelle et mondiale pour utiliser, reproduire, modifier et afficher ce contenu dans le cadre de nos Services. Vous êtes seul responsable du contenu que vous fournissez et garantissez qu'il n'enfreint aucun droit de tiers.

4. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, Atlas Caravan ne sera pas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, ou de toute perte de profits ou de revenus, qu'elle soit encourue directement ou indirectement, ou de toute perte de données, d'utilisation, de goodwill ou d'autres pertes intangibles résultant :

• votre utilisation ou votre incapacité d'utiliser les Services ;
• Tout accès ou utilisation non autorisé de nos serveurs et/ou toute information personnelle qui y est stockée ;
• Tous les bogues, virus, chevaux de Troie ou autres qui peuvent être transmis à ou par l'intermédiaire de nos Services.

5. Avis de non-responsabilité

Les Services sont fournis « tels quels » et « tels que disponibles » sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite. Atlas Caravan ne garantit pas que les Services seront ininterrompus ou exempts d'erreurs, ou que tout défaut sera corrigé.

6. Cessation

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès aux Services à tout moment et sans préavis, si vous enfreignez les présentes Conditions ou si nous soupçonnons une activité frauduleuse, abusive ou illégale.

7. Liens vers des sites tiers

Nos Services peuvent contenir des liens vers des sites Web ou des services tiers qui ne sont pas détenus ou contrôlés par Atlas Caravan. Nous ne sommes pas responsables du contenu, des politiques de confidentialité ou des pratiques de tout site ou service tiers.

8. Droit applicable

Les présentes Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de la province de Québec et aux lois fédérales du Canada qui s'y appliquent. Tout différend sera réglé par les tribunaux situés à Montréal (Québec).

9. Changements apportés aux modalités

Nous pouvons mettre à jour ces conditions de temps à autre. Si nous apportant des changements importants, nous vous en informerons en affichant une version mise à jour sur notre site Web. L'utilisation continue des Services après de tels changements constitue votre consentement aux nouvelles conditions.

10. Communiquez avec nous

Si vous avez des questions au sujet de ces conditions, veuillez communiquer avec nous à l'adresse suivante :

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Caravane Atlas
17360 Du Corail
Mirabel, Québec, J7N 3T4, Canada
Courriel : Courriel : nadir@atlascaravan.com

Dernière mise à jour : 10 juillet 2025

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